Le Conseil de copropriété

Le Conseil de copropriété est souvent mal compris.
Organe essentiel de la gouvernance d’une copropriété, il suscite pourtant de nombreuses interrogations : quel est son rôle exact ? Quels sont ses pouvoirs ? Quelles sont ses responsabilités ? Peut-il intervenir dans la gestion ? Peut-il contrôler les comptes ?

Ce guide clair et pédagogique répond à toutes ces questions.

À travers une approche structurée et accessible, ce livre explique le fonctionnement du Conseil de copropriété tel que prévu par le Code civil belge. Il met en lumière la mission de contrôle du Conseil, ses limites légales, ses relations avec le syndic et l’Assemblée générale, ainsi que les risques de dérives institutionnelles.

Conçu pour les copropriétaires, membres du Conseil, syndics et professionnels de l’immobilier, cet ouvrage propose une lecture progressive et rigoureuse, fondée sur la pratique et le droit applicable.

Dans ce livre, vous allez notamment comprendre :

• le rôle réel du Conseil de copropriété
• la mission de contrôle prévue par l’article 3.90 du Code civil
• les limites du Conseil et l’absence de pouvoir décisionnel
• les relations avec le syndic
• la responsabilité des membres du Conseil
• les bonnes pratiques pour éviter les conflits
• les recours possibles en cas de dysfonctionnement

Accessible, structuré et concret, ce guide constitue une référence pour mieux comprendre l’équilibre institutionnel de la copropriété.

Ce livre fait partie de la collection Les clés de la copropriété, une série pédagogique destinée à rendre la copropriété plus claire, plus accessible et plus sereine.